Termini e condizioni del servizio

Conditions générales de vente

1. Acceptation des conditions

En accédant à notre site web NoveaX et en l'utilisant, vous acceptez de respecter les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Informations sur les produits

Nous nous efforçons de décrire nos produits avec précision, notamment leurs prix, leur disponibilité et leurs caractéristiques.

Les images des produits sont présentées à titre indicatif uniquement et peuvent différer légèrement du produit réel.

3. Commandes et paiements

Toutes les commandes sont soumises à notre confirmation.

Le paiement peut être effectué via les moyens disponibles sur le site web.

Nous déclinons toute responsabilité pour les commandes non autorisées si le paiement est effectué par des moyens non sécurisés.

4. Prix et TVA

Les prix affichés sont en euros. TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts. Nos prix sont nets.

Les frais de livraison, le cas échéant, seront indiqués avant la confirmation de la commande.

5. Livraison

Les délais de livraison sont estimés et non garantis.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs ou par un cas de force majeure.

6. Droit de rétractation

Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit (voir notre Politique de retours et de remboursements).

Certains produits personnalisés ou sur mesure peuvent ne pas être éligibles à la rétractation, sauf en cas de défaut de fabrication.

7. Responsabilité

Notre site web et nos produits sont fournis « en l'état ».

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects, les pertes de profits ou autres conséquences résultant de l'utilisation des produits ou du site web.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site web (images, textes, logos) nous appartient ou fait l'objet d'une licence.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

9. Protection des données

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD.

10. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.

Toute modification sera publiée sur le site web et prendra effet immédiatement.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du domicile du consommateur, conformément au droit français et européen.